Si le véhicule de remplacement porte les plaques du garagiste
Prenez la précaution de lui demander :
1) si le véhicule est bien couvert (on ne sait jamais !),
2) s’il est couvert seulement en RC ou également en omnium,
3) si une franchise est prévue en cas d’accident.
S’il vous arrive un accident en tort, l’assurance responsabilité civile du garagiste paiera les dommages causés aux tiers. Mais si le véhicule prêté n’est pas couvert en omnium, vous devrez sans doute payer les réparations qu’il aurait à subir. Et dans ce cas, attention à la franchise : elle est parfois très élevée.
Vérifiez également si les membres de votre famille peuvent rouler avec le véhicule de remplacement. Ce n’est pas toujours le cas : les contrats d’assurance souscrits par les garagistes ou sociétés de location limitent souvent le nombre de conducteurs. Et leur âge : les jeunes peuvent rarement prendre le volant.
Si vos plaques sont apposées sur le véhicule de remplacement
Si le véhicule de prêt n’est pas suffisamment couvert, une alternative peut consister à apposer vos propres plaques sur celui-ci. La première chose à faire est de nous prévenir pour informer votre assureur. Ces derniers acceptent le plus souvent de couvrir un véhicule de remplacement pour autant que les conditions suivantes soient remplies :
1) La durée du prêt n’excède pas 30 jours.
2) Le véhicule prêté doit appartenir à un tiers, c’est-à-dire à une personne qui ne fait pas partie de votre foyer (ici, c’est le garage).
3) Votre véhicule habituel doit être hors d’usage. S’il est à l’entretien ou en réparation, il est bien considéré comme hors d’usage.?Mais pas si votre garagiste vous prête un véhicule de remplacement en attendant la livraison de votre nouvelle voiture.
4) Il doit s’agir d’un véhicule de même usage ou de même type que le vôtre. Si vous conduisez une berline, le véhicule de remplacement ne peut pas être une camionnette.
Attention, cependant : votre contrat d’assurance ne sera pas transféré tel quel sur le véhicule de remplacement. Le plus souvent, les assureurs ne transfèrent que la RC Auto, pas l’omnium. S’il vous arrive un accident en tort, vous devrez dès lors assumer les frais de réparation du véhicule. En revanche, bonne nouvelle : la voiture de remplacement peut généralement être conduite pas les autres membres du foyer. Vérifiez simplement auprès de votre assureur s’il n’y a aucune restriction, liée à l’âge du conducteur, par exemple.