De l’architecte à l’entrepreneur, en passant par les ouvriers et différents corps de métiers, de nombreuses personnes travaillent sur un chantier. Et toutes peuvent commettre des erreurs. En cas de problème, les dégâts peuvent être très variés : dommages causés à l’habitation elle-même par un incendie, à un parquet non protégé par les intempéries, vol de matériel, de sanitaires ou d’éléments de décoration parce que l’accès n’a pas été convenablement sécurisé, dommages physiques ou matériels subis par des tiers (voisins, passants)... La liste est potentiellement longue.
Pas besoin de chercher un responsable
C’est pour y faire face qu’existe l’assurance « tous risques chantier » ou TRC. En tant que maître d’ouvrage ou propriétaire, vous la souscrivez pour la durée du chantier et vous bénéficiez dès lors d’une protection maximale. En cas de problème, vous n’avez même pas à vous soucier de savoir qui en est la cause.
Si un homme de métier est déclaré responsable, il devra en principe indemniser les dommages par le biais de sa propre assurance responsabilité. Le problème est toutefois que les entrepreneurs ne souscrivent pas tous à une telle assurance. Et même si une assurance a été conclue, vous ne serez pas forcément sauvé(e) si l’entrepreneur fait faillite entre-temps.
En outre, la définition du responsable ou de l’origine des dommages ne sera pas toujours évidente et pourra conduire à d’interminables discussions. Si tous les intervenants se renvoient la balle et qu’il faut aller jusqu’au procès, cela peut durer des années.
La couverture offerte par cette assurance varie d'un assureur à l'autre. La plupart des polices couvrent généralement :
- Les dommages matériels et tout vol commis sur le chantier, y compris les matériaux et éléments de construction, ainsi qu'au niveau des installations et équipements techniques (sanitaires, chauffage central...). Elle couvre les dommages causés par les forces de la nature, un effondrement, un incendie ou une explosion, un vol ou un acte de vandalisme ;
- Les dommages causés à autrui par les travaux et donc aussi votre responsabilité en tant que constructeur/rénovateur ou propriétaire à l'égard de tiers. Il peut s'agir de fissures, d'infiltrations d'eau, d'un affaissement de l'habitation des voisins en raison de vos travaux de terrassement ou de l'écroulement d'une partie de façade en construction sur une voiture en stationnement.
Vous pouvez souscrire une assurance complémentaire pour couvrir les dommages matériels causés à vos biens par le chantier en construction. Vous pouvez également choisir de souscrire une autre couverture complémentaire pour les dommages matériels causés aux installations temporaires et outils.
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